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Marques déposées par monsieur Cabot (Fernand
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DOMAINE SAN MATEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAN MATEO
M. Cabot (Fernand)

Numéro de dépôt :
928572
Date de dépôt :
30/06/1975
Lieu de dépôt :
Bastia

Présentation de la marque DOMAINE SAN MATEO

Déposée le 30 juin 1975 par monsieur Cabot (Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bastia), la marque française « DOMAINE SAN MATEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Cabot (Fernand domicilié(e) Aleria (Corse). - France.

La marque DOMAINE SAN MATEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE SAN MATEO est expirée depuis le 30 juin 1985.

Cabot (Fernand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CORSIGLIESE , TZION


M. Cabot (Fernand) - Aleria (Corse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469

Boissons alcoolisées et boissons non alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.